Ce Site web appartient en complète et totale exclusivité à Roger Dénarnaud, “L’ARTISTE”.

 

Roger Dénarnaud, (“l’Artiste”, “Nous”), utilise ce Site web (le “Site”) pour présenter et vendre son travail: de magnifiques œuvres d’art originales (les "Services").

 

Adresse du Site web: roger-denarnaud.com

 

 

Lisez avec attention la liste des Termes et Conditions qui suit (“Termes”).

Ces Termes et Conditions sont juridiquement contraignants et régissent votre utilisation du Site.

 

En accédant à ce Site web et en utilisant ce Site, que vous vous soyez ou non enregistré sur ce Site, ou si Vous achetez une œuvre sur ce Site, en cochant la case "ACCEPTER", Vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les termes et conditions de ce Site web.

 

En faisant un achat sur ce Site web, Vous déclarez que Vous avez au moins 18 ans.

 

"CLIENT", "Vous" et "Votre" font référence à :

-         la personne physique utilisant ce Site, indépendamment du fait qu'il ou elle agit dans sa capacité individuelle ou en tant qu’agent de toute autre personne physique ou entité commerciale ;

-         la personne physique, qui est le principal de tout agent électronique(s) utilisant ce Site, quel que soit le nombre de strates de l'agence électronique qui peuvent exister entre la personne principale, physique, et l'agent électronique(s) utilisant ce Site web.

 

Dans cet agrément, Roger Dénarnaud et Vous, êtes parfois appelés collectivement les « PARTIES ». Cela veut dire qu’il s’agit de Vous et de Roger Dénarnaud.

 

Si Vous décidez d’utiliser ce Site web, Vous acceptez formellement de respecter toutes les conditions énumérées dans ce contrat entre Vous et l’Artiste.

 

L’Artiste peut modifier, ajouter ou supprimer des portions de ces Conditions de service à tout moment, qui prendront effet dès leur publication. Il est de votre responsabilité d'examiner ces Termes et Conditions avant chaque utilisation du Site et en continuant à utiliser ce Site, Vous acceptez les modifications qui y ont été apportées.

 

Opinion des Clients / Revues / Commentaires

Vous êtes responsable du contenu des observations ou des commentaires que Vous publiez sur ce Site. Cependant, l'Artiste se réserve le droit de supprimer, de déplacer ou de modifier tout commentaire ou observation qu’il juge, à sa seule discrétion, abusif, diffamatoire, obscène, en violation du droit d'auteur (Copyright), des lois de protection de la marque déposée (Trademark), ou autrement inacceptable.

Vous reconnaissez que tout commentaire ou toute revue que Vous avez écrit sur le Site peut être édité, supprimé, modifié, publié et affiché par l'artiste, et Vous renoncez à tout droit que Vous pourriez avoir sur ce matériel.

Vous accordez à l'artiste une licence perpétuelle, non exclusive, mondiale, sans redevance de quelque sorte que ce soit, sur votre commentaire ou votre revue, qui inclut, sans aucune limitation, le droit pour l'artiste d'utiliser, de copier, de transmettre, d’extraire, de publier, de distribuer, d’afficher publiquement, de tagger, d’encoder, de diffuser sous quelque forme ou quelque média que ce soit, qu’ils soient actuellement connus ou qu’ils soient développés dans le futur, toute soumission, revue ou commentaire posté par Vous sur le Site.

En écrivant un commentaire ou un avis, Vous consentez à son affichage et à sa publication sur le Site, ainsi que pour des usages promotionnels, en ligne et hors ligne.

  

Enregistrement sur le Site

La première fois que Vous achetez une ou plusieurs œuvres d'art sur le Site, il Vous sera demandé de créer un compte en remplissant un formulaire d'inscription.

Pendant le processus d'inscription, Vous devrez fournir certaines informations et choisir un nom d'utilisateur et un mot de passe.

• Vous Vous engagez à fournir des informations exactes et complètes au cours du processus d'inscription, et à les tenir à jour.

• Vous êtes responsable de la protection de votre mot de passe.

• Vous acceptez de prendre l'entière responsabilité de toutes les activités ou actions effectuées sur votre compte, que Vous ayez ou non autorisé de telles activités ou actions.

• Vous acceptez que le Site (l'Artiste) ne soit en aucune façon responsable de toute utilisation non autorisée effectuée à partir de votre compte.

 

Politique de confidentialité

L’Artiste garde confidentiellement toute information relative à ses Clients, la conduite de leurs affaires, et leurs achats sur ce Site web. L'Artiste peut utiliser les coordonnées des personnes enregistrées sur le Site pour leur envoyer des mises à jour, des publicités, ou pour les informer de nouveaux rabais sur les prix ou autres offres, à moins que la personne enregistrée sur le Site ne souhaite pas recevoir ces communications.

 

Conditions de vente

Une fois inscrit, Vous pouvez acheter des œuvres d'art sur le Site. Les prix sont indiqués en Euros. Un convertisseur de devises Vous renseignera sur la valeur de l’œuvre dans la monnaie de votre pays. L’Artiste accepte le paiement par PayPal (recommandé) et par carte de crédit (MasterCard, Visa et American Express). Le coût des œuvres d'art et leur expédition doivent être payés en totalité par PayPal ou par carte de crédit. L’œuvre(s) Vous sera expédiée une fois que son paiement aura été reçu et approuvé.

Une fois l'œuvre(s) réceptionnée, le Client aura sept jours (7) pour décider de la garder ou de la retourner.

Dans le cas où le Client désire la retourner, il devra immédiatement en informer l’Artiste par email à roger.denarnaud@gmail.com.

Le Client devra renvoyer l’œuvre(s) à l’Artiste en utilisant la même méthode d'expédition par laquelle il l’a reçue.

Si l'œuvre (s) retournée est reçue en parfait état, le coût de l’œuvre(s) sera remboursé, moins les frais de port et de manutention pour l'expédition dans les deux sens, et les coûts associés.

 

Livraison

Les frais d'expédition ne sont pas inclus dans les prix de vente.

L’œuvre(s) sera expédiée lorsque le paiement sera reçu dans son intégralité.

Le client doit indiquer l'adresse exacte où l’œuvre(s) devra être livrée lors du passage de la commande.

 

Procédure d’annulation

Nonobstant le prix des produits présentés sur le Site, Nous ne pouvons pas confirmer le prix d'un article avant que Vous le commandiez. Malgré nos meilleurs efforts, un petit nombre des éléments figurant sur le Site peut être sous-évalué en raison de changements de prix mis en œuvre au moment même de votre viSite sur le Site. Si un élément de prix corrigé est plus élevé que le prix indiqué, Vous pouvez annuler votre commande, ou en discuter avec l’Artiste à l’adresse : roger.denarnaud@gmail.com.

L'artiste se réserve le droit d'annuler toute commande passée via le Site s’il détermine, à sa seule discrétion, que l'œuvre est sous-évaluée, vient d’être vendue, ou est autrement indisponible au prix indiqué sur le Site. Si l'artiste annule une commande, il Vous enverra un email de notification de cette annulation et Vous ne serez pas facturé pour votre commande.

 

Retour

Le Client a sept jours (7) à partir de la date de réception de l’œuvre(s) (date de réception indiquée par le transporteur et signée par Vous) pour informer l’Artiste (en écrivant à roger.denarnaud@gmail.com) de son intention de restituer l’œuvre(s).

Si l’œuvre(s) est arrivée endommagée, conservez l’emballage d’origine à des fins d’assurance et prenez des photos numériques de l’œuvre(s) et du carton d'expédition. Les envoyer à : roger.denarnaud@gmail.com. Inclure dans votre message : votre numéro de commande, le numéro de l’œuvre(s) que Vous retournez et une brève description de la raison pour laquelle Vous la retournez. Indiquez également si Vous désirez un échange avec une autre œuvre ou si Vous préférez un remboursement. Vous recevrez un email en retour Vous indiquant la suite donnée à votre requête. S’il Vous plaît, notez que la plupart des œuvres d'art sur ce Site sont des pièces originales qui ne peuvent être reproduites d’une manière exactement identique.

 

Assurance / Responsabilité

L’assurance portant sur les œuvres d'art est transférée au Client dès la livraison de l'œuvre(s). Dans le cas où la livraison est retardée à la demande du Client, la responsabilité d’assurance est transférée au Client dès que le client a été informé que l'œuvre(s) est prête à lui être livrée. Dans le cas où l'œuvre(s) est retournée à l’Artiste, le Client conserve l’entière responsabilité durant l'ensemble du processus de retour jusqu'à ce que l'œuvre d'art soit reçue par l'Artiste, inspectée et reconnue en bon état.

 

Interdictions générales

 

Vous ne pouvez PAS, en aucun cas:

 

• Accéder, falsifier, ou utiliser les zones non-public du Site web, les systèmes informatiques de l'Artiste, ou les systèmes techniques de livraison des fournisseurs de l'Artiste ;

• Tenter de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité du système ou du réseau de l'Artiste, ou d'enfreindre les mesures de sécurité ou d'authentification du Site ;

• Eviter, contourner, supprimer, désactiver, altérer, décrypter ou autrement contourner toute mesure technologique mise en œuvre par l'Artiste ou l'un des fournisseurs de l'Artiste, ou tout autre tiers (y compris un autre utilisateur) pour protéger le Site ;

• Tenter d'accéder ou de télécharger le travail de l'Artiste à partir du Site, grâce à l'utilisation de tout moteur, logiciel, outil, agent, dispositif ou mécanisme (y compris, mais sans s'y limiter : avec les araignées, les robots, les bots, les outils d'exploration de données ou autres…) autre que les logiciels et / ou recherche des agents prévus et approuvés par l'Artiste ou autre navigateur tiers du Web généralement disponibles ;

• Envoyer toute publicité non sollicitée ou non autorisée, matériel promotionnel, courriel, courrier indésirable, spam, chaînes de lettres ou autre forme de sollicitation ;

• Utiliser les méta tags ou tout autre texte ou métadonnées cachées utilisant la marque de l'Artiste, son logo, son URL ou le nom d’une de ses œuvres d’art sans l'autorisation écrite expresse de l'Artiste;

• Utiliser le Site à des fins commerciales ou au profit d'un tiers, de quelque manière interdite par ailleurs par ces Termes et Conditions;

• Forger tout ou partie de l'information de ce Site dans tout courriel ou article newsgroup, ou d’utiliser le Site pour envoyer des informations d'identification de sources modifiées, trompeuses ou fausses ;

• Tenter de déchiffrer, décompiler, désassembler ou désosser tout logiciel utilisé pour fournir le Site ;

• Interférer ou tenter d'interférer avec l'accès de tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, et sans limitation, par l'envoi d'un virus, la surcharge d’information, l’envoi en masse de courriels, le spamming ou le mail bombing du Site ;

• Collecter ou stocker toute information personnellement identifiable collectée sur le Site ou les Services d'autres utilisateurs du Site sans leur autorisation expresse;

• Se faire passer pour quelqu’un d’autre, présenter sous un faux jour votre affiliation avec toute personne ou entité;

• Violer toute loi ou réglementation applicable;

• Encourager qui que ce soit, ou permettre à toute autre personne de faire ce qui est énuméré dans ce qui précède.

 

L'artiste a le droit d'enquêter et de poursuivre les violations de tout de ce qui précède, avec toute la rigueur de la loi. Il peut agir et coopérer avec les autorités d'application de la loi pour poursuivre les utilisateurs qui violent ces Termes et Conditions.

Vous reconnaissez que l'artiste n’a aucune obligation de surveiller votre accès au Site, mais a le droit de le faire dans le but de l'exploitation du Site et la garantie du respect de ces Termes et Conditions, ou pour se conformer aux lois applicables, à l'ordre d'un tribunal, d’un organisme administratif, ou de tout autre organisme gouvernemental.

L'artiste se réserve le droit, à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis, de supprimer ou de désactiver votre accès au Site.

 

La propriété intellectuelle relative au Site

Tous les droits, titres et intérêts de ce Site, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, sont la propriété complète et exclusive de Roger Dénarnaud, l'Artiste, qui vend ses œuvres et fait la promotion de son travail à travers le Site.

Vous ne pouvez en aucun cas supprimer, modifier ou masquer tout Copyright, Marque Déposée, marque de service ou autres mentions de droits de propriété incorporés dans, ou accompagnant le Site.

L'Artiste respecte le droit d'auteur et attend des utilisateurs de son Site web qu’ils fassent de même.

L'Artiste résiliera votre inscription et supprimera ou désactivera votre accès au Site, s’il croit que Vous portez atteinte à son droit ou aux droits de ses fournisseurs de logiciels.

 

Avertissements

Les œuvres d’art présentées sur le Site sont fournies «telles quelles», sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

L'artiste n’offre aucune garantie que le Site répondra à Vos exigences ou qu'il sera toujours disponible sur une base ininterrompue, complètement et totalement sécurisée et sans aucune erreur.

L'artiste n’est pas responsable de tout préjudice financier (y compris, mais sans s'y limiter : le coût de tout achat de remplacement) qui peut se produire en raison de l'arrivée retardée d’une livraison, du manque de disponibilité d’une œuvre, ou de la conformité du produit.

 

Droits de propriété intellectuelle

Vous acceptez de ne pas numériser, modifier, publier, transmettre, reproduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, représenter, afficher, créer des œuvres collectives ou des compilations, ou exploiter de quelque façon que ce soit, le contenu, en tout ou en partie, des œuvres que Vous voyez ou que Vous achetez sur ce Site.

Les œuvres d'Art vendues sur ce Site sont protégées par le droit d'auteur en vertu de lois américaines et internationales sur le Copyright.

Vous pouvez télécharger ou copier le contenu de ce Site pour un usage personnel uniquement, à condition que Vous conserviez tous les droits d'auteur et autres avis qui y sont contenus. La copie ou le stockage de tout contenu pour un usage autre que personnel est expressément interdite, sans l'autorisation écrite préalable de l'Artiste.

 

Loi applicable et juridiction

Nos offres, Vos commandes, et les accords entre Vous et l’Artiste quant à la prestation des services (Site, commandes et livraisons) et la vente des œuvres d’art de ce Site sont soumis aux lois de l'État de New York. Les tribunaux d'État ou fédéraux situés dans le Comté de New York auront compétence exclusive pour régler tout différend entre Vous et l’Artiste.

 

Intégralité de l'accord

Ces Termes et Conditions constituent l'entière exclusivité de l'accord entre l'Artiste et Vous concernant le Site.

Les présentes Conditions annulent et remplacent tous les accords ou contrats oraux ou écrits antérieurs entre l'Artiste et Vous concernant le Site.

 

Modification et divisibilité

L’Artiste se réserve le droit d'apporter des modifications à ce Site, aux politiques et aux conditions de vente à tout moment et à sa seule discrétion. Par conséquent, Vous devez revoir ces politiques et Termes et Conditions chaque fois que Vous visitez le Site.

Votre utilisation continue du Site après que l’Artiste y ait fait des modifications constitue votre acceptation obligatoire et contractuelle de ces changements.

Si l'un des articles des Termes et Conditions présentés sur ce Site doit être invalidé, et caduc, parce qu’inapplicable, ou pour quelque raison que ce soit, ces Termes et Conditions sont réputées divisibles et cela n’affectera pas la validité et l'applicabilité des autres Conditions.

 

Force Majeure

L’artiste n’est pas responsable ou réputé être en défaut pour tout retard ou manquement dans l'exécution du présent accord, ou l’interruption éventuelle de service, résultant directement ou indirectement :

« d'actes de Dieu » (Acts of God), des autorités civiles ou militaires, des actes de l'ennemi public, de la guerre, des cyber-attaques, émeutes, troubles civils, insurrections, accidents, incendies, explosions, tremblements de terre, inondations, les éléments atmosphériques, grèves, conflits de travail, de main-d'œuvre ou de transport, interférences magnétiques, l’interruption de l'alimentation électrique ou autre service d'utilité, l'indisponibilité des télécommunications ou des services de raccordement aux télécommunications, ou au service Wi-Fi, ou toute autre cause, hors du contrôle raisonnable de l'Artiste.

 

Aucune renonciation des dispositions du présent Accord (Termes et Conditions)

Notre incapacité à faire strictement respecter tout ou partie des dispositions du présent Accord (Termes et Conditions) ne doit pas être interprétée comme une renonciation à quelque disposition ou à quelque droit que ce soit.

Ni la conduite entre les Parties, ni quelque pratique commerciale que ce soit ne doit et ne peut modifier une disposition du présent Accord.

 

Limitation des actions découlant du présent Accord (Termes et Conditions)

Toute dispute ou contestation que Vous pouvez avoir par rapport à la performance du Site ou l’éventuelle non-exécution du présent Accord, doit être intentée dans l’année -un an (1)- après réclamation dùment faite à l’Artiste (roger.denarnaud@gmail.com), sous peine d’être à jamais prescrite.